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Marques déposées par monsieur eric bitoun
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Confitures Bannier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confitures Bannier
M. eric bitoun

Numéro de dépôt :
4009648
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
Confitures Bannier de eric bitoun

Présentation de la marque Confitures Bannier

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur eric bitoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confitures Bannier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur eric bitoun domicilié(e) 6 bd de l'hôpital stell - 92500 - rueil-malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric bitoun domicilié(e) 6 bd de l'hôpital stell - 92500 - rueil-malmaison - France.

La marque Confitures Bannier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confitures Bannier est expirée depuis le 4 juin 2023.

eric bitoun a également déposé les autres marques suivantes : BANNIER , CHOCOLAT IDEAL DONNE P TIT MAMAN ! , Chocolat Lanvin


M. eric bitoun - 6 bd de l'hôpital stell - 92500 - rueil-malmaison - France


M. eric bitoun - 6 bd de l'hôpital stell - 92500 - rueil-malmaison - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.